Mentions légales
1. Présentation du site
Ce site est la propriété du GNCHR - Groupement national de coopération handicaps rares.
Groupement National de Coopération Handicaps Rares
3 Rue de Metz – 75010 PARIS
https://www.gnchr.fr
Directeur de publication
Gwénaëlle Sébilo, Secrétaire générale du GNCHR
Conception graphique et technique
PMB Services
ZI de Mont sur Loir - Château du Loir
72500 MONTVAL-SUR-LOIR
http://www.sigb.net
Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Contenu
Le GNCHR ne prend aucun engagement concernant le contenu des sites auxquels il donne accès par lien hypertexte.
Icônes
Les icônes utilisées sur ce site sont issues du site Freepik : https://fr.freepik.com.
2. Protection des données personnelles et confidentialité
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Une nouvelle législation européenne sur la protection des données personnelles (RGPD) est entrée en application le 25 mai 2018. Ce règlement a pour but de protéger les données qui permettent de vous identifier afin de respecter votre vie privée.
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre aux demandes d'information et d’emprunt de documents, à envoyer nos lettres d’information et à établir les statistiques des centres de documentation.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de radiation, et de rectification sur ses données personnelles.
Pour utiliser ce droit, il peut adresser une demande à l'adresse suivante :
Groupement National de Coopération Handicaps Rares
3 Rue de Metz – 75010 PARIS
Ou par email à webmaster@gnchr.fr
Le GNCHR s'engage à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).
3. Propriété intellectuelle
Le site, sa structure, son contenu graphique comme textuel, sont la propriété exclusive du GNCHR - Groupement National de Coopération Handicaps Rares.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation du GNCHR est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.
Le GNCHR autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu (par l’ouverture d’une fenêtre) et sous réserve que la source soit mentionnée.
4. Informations techniques
Ce site utilise le gestionnaire de contenu développé par PMB Services.
Les centres de documentation utilisent le logiciel documentaire PMB.
Ce site utilise le service d'analyse statistique Google analytics fourni par Google Inc.
Ce service utilise des cookies. Il s'agit de fichiers texte placés sur l'ordinateur du visiteur permettant d'évaluer l'utilisation du site.
Des documents peuvent être disponibles au téléchargement. Ils sont alors au format PDF, un lecteur de PDF comme Adobe reader ou Foxit reader doivent être installés sur le poste du visiteur pour être visibles.
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